- enquête de sécurité
- vetting
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
sécurité — [ sekyrite ] n. f. • 1190, rare av. XVIIe; lat. securitas, de securus « sûr »; doublet sav. de sûreté 1 ♦ État d esprit confiant et tranquille d une personne qui se croit à l abri du danger. ⇒ assurance, 1. calme, confiance, tranquillité.… … Encyclopédie Universelle
Sécurité civile (France) — Sommaire 1 Organisation de la Sécurité civile 1.1 L’échelon national La Direction de la Sécurité civile (DSC) 1.1.1 L inspection de la Sécurité civile … Wikipédia en Français
Sécurité civile en France — Sécurité civile Contexte général Zone d’influence France … Wikipédia en Français
SÉCURITÉ SOCIALE — Après la reconnaissance progressive, au XIXe siècle et au début du XXe siècle, des droits politiques (liberté d’association, liberté d’expression, élection des représentants de la nation), les sociétés ont été marquées, au XXe siècle – outre… … Encyclopédie Universelle
Enquête comprendre pour agir — ECPA ou les enquêtes ECPA (pour Enquête Comprendre Pour Agir) sont des enquêtes créées par le CISR le 7 juillet 2004 et menées par une équipe pluridisciplinaire, suite à un accident de la route mortel ou grave, ou à l’initiative du… … Wikipédia en Français
Enquête préliminaire en procédure pénale française — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité péna … Wikipédia en Français
Enquête de flagrance — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs … Wikipédia en Français
Enquête de police — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité péna … Wikipédia en Français
Bureau De La Sécurité Des Transports — Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) ou Transportation Safety Board of Canada (TSB) est une institution du Canada chargée des vérifications de l application de la réglementation concernant la sécurité dans les différents moyens … Wikipédia en Français
Bureau de la securite des transports — Bureau de la sécurité des transports Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) ou Transportation Safety Board of Canada (TSB) est une institution du Canada chargée des vérifications de l application de la réglementation concernant… … Wikipédia en Français
Bureau de la sécurité des transports — Place du Centre, le siège du BST Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) ou Transportation Safety Board of Canada (TSB) est une institution du Canada chargée des vérifications de l application de la réglementation concernant la… … Wikipédia en Français